La taxe d'habitation allégée pour les ménages modestes?

SeLoger 01 juin 2014
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Le "coup de pouce fiscal " promis par Manuel Valls pourrait se matérialiser par une baisse de la taxe d'habitation pour les contribuables aux bas revenus.

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La taxe d'habitation allégée pour les ménages modestes?
650 000 ménages devraient bénéficier de la mesure. ©Photonostop
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Le Figaro révèle que le gouvernement a décidé d'anticiper la grogne fiscale redoutée pour l'automne, avec la réception des avis d'imposition. Il oeuvre à une réduction d'impôt. Une mesure " d'urgence ", a confié mardi au quotidien le député PS Dominique Lefebvre, à l'issue d'une réunion à l'Assemblée entre le groupe socialiste et la majorité du gouvernement. L'objectif est d'éviter que 650 000 ménages modestes, dont les revenus n'ont pas augmenté, basculent dans l'obligation de s'acquitter de l'impôt sur le revenu. Un petit coup de pouce qui coûtera entre "500 et 900 millions d'euros", selon le secrétaire d'Etat au Budget Christian Eckert.

Eviter " l'entrée brutale " dans la fiscalité

M. Lefebvre révèle, toujours au Figaro, que le gouvernement planche sur un allègement de la TH : " La deuxième mesure consisterait à lutter contre les conséquences en cascade de l'entrée dans l'imposition, en évitant qu'elle ne débouche aussi sur une entrée brutale dans la taxe d'habitation ". Ce qui permettrait également aux ménages concernés de continuer à être exonérés de la contribution à l'audiovisuel public (ex-redevance télévisuelle), ou encore de CSG et de CRDS dans certains cas. Pour éviter cette " entrée brutale ", plusieurs scénarii sont à l'étude : " On peut imaginer un système où les ménages concernés ne paient la taxe d'habitation que si un seuil de revenu a été franchi trois ans de suite ; ou bien un paiement par paliers, étalé sur plusieurs années (25 % la première, 50 % la deuxième...) ", explique l'élu au quotidien.

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