Le chien de mon voisin aboie sans arrêt : que faire ?

La première chose à faire lorsque vous êtes dérangé par le bruit du chien de votre voisin… C’est de lui en parler ! Sans lui aboyer dessus en retour et avec tact, vous pouvez lui indiquer que son chien vous importune.

Il se peut que le propriétaire de l’animal ne se rende tout simplement pas compte du bruit que cela engendre chez vous. Parfois, une simple visite pour lui faire prendre conscience de la situation suffit à apaiser les tensions et à trouver un terrain d’entente. Si le chien pleure ou jappe en l’absence de son maître, vous pouvez enregistrer le bruit depuis votre maison pour que votre voisin puisse l'écouter à son retour.

Gardez bien en tête que la solution à l’amiable est souvent la plus rapide, la moins chère et la plus efficace. De votre côté, soyez juste : un chien qui aboie de temps en temps, ça n’est pas grave et ne nécessite pas d’action particulière… Et surtout, cela fait partie des inconvénients du voisinage !

Mais il se peut malheureusement que la situation soit bloquée et que chacun campe sur ses positions. Dans ce cas, ne menacez pas de porter plainte : cela romprait le dialogue… Et vous n'en avez pas le droit à ce stade de toute façon. 

Depuis 2016, vous devez obligatoirement passer par un conciliateur de justice pour tenter de régler gratuitement le litige avant un procès. Neutre et impartial, il pourra vous aider à trouver un accord avec votre voisin, sans passer par la case tribunal.

Si le chien de votre voisin aboie et que vous vous mettez à rechercher l’arrêt dédié aux cris des chiens dans le Code civil… Vous ne risquez pas de trouver quoi que ce soit. L’aboiement est une action normale pour l’animal et donc non répréhensible. 

En revanche, lorsque ces aboiements sont trop fréquents ou trop appuyés, ils peuvent constituer une nuisance sonore. Et celle-ci enfreint le Code de santé publique, d'après l'article R1337-7.

Évidemment, et conformément au Code civil (article 1385), c’est le voisin et propriétaire du chien qui sera tenu responsable de la nuisance, et non directement l’animal.

Dans certains cas malheureusement, les solutions à l’amiable restent infructueuses et il est nécessaire de passer par le tribunal.

Pour le plaignant, tout l’enjeu est de parvenir à démontrer qu’il s’agit bien d’une nuisance sonore, comme évoquée par la loi, et que les aboiements portent atteinte à la tranquillité du voisinage.

Vous pouvez donc envisager une action si le chien aboie de manière répétée (tous les jours) ou trop longtemps (lorsque les propriétaires s’absentent par exemple).

Si l’animal ne fait pas de bruit quotidiennement mais que celui-ci est anormalement fort, cela rentre également dans les critères.

Pour prouver que cela vous cause une intranquillité, vous aurez besoin de preuves. Les autres voisins sont souvent sollicités dans ces cas-là, en qualité de témoins, mais vous pouvez également faire venir un huissier de justice ou un agent de police municipale. Les deux peuvent constater la nuisance et écrire un procès verbal.

Au final, votre voisin pourra être sanctionné d’une amende pouvant aller jusqu’à 450 €. Dans certains cas, il peut aussi être condamné à insonoriser son logement, ce qui apporte une solution pérenne.