Locations saisonnières : ces villes qui durcissent le ton

Vincent Cuzon 11 juil 2023
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Face à la multiplication des logements touristiques dans leur ville, certains maires ont décidé d’encadrer de façon plus stricte ce marché à qui il est reproché (à juste titre) de pénaliser l’accès au logement des résidents à l’année. Ces édiles réclament également la mise en place de règles nationales.

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Saint-Malo a été la première ville à établir des quotas de meublés de tourisme. © Kamila Kozioł - Getty Images
Saint-Malo a été la première ville à établir des quotas de meublés de tourisme. © Kamila Kozioł - Getty Images
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La location de courte durée a explosé ces dernières années

Ces dernières années, l’augmentation continue du nombre de locations saisonnières a compliqué l’accès au logement des résidents, en particulier dans les communes les plus touristiques. C’est notamment le cas à Saint-Malo, où les locaux rencontrent de plus en plus de difficultés pour se loger et où les commerces du quotidien sont peu à peu remplacés par des boutiques à destination des touristes (magasins de souvenirs, biscuiteries…).

Selon Franck Rolland, cofondateur du collectif « Saint-Malo, j'y vis, j'y reste », ce sont surtout les plateformes de location de meublés touristiques qui sont à l’origine de la transformation de la Cité Corsaire bretonne. « Sur les dix dernières années, le nombre d'offres de location de courte durée a été multiplié par dix dans la cité d'Ille-et-Vilaine, passant de 300 à 3 000 », assure-t-il à nos confrères de France Info.

Même son de cloche du côté d’Annecy, où les meublés de tourisme sont devenus majoritaires dans la vieille ville et où les loyers explosent en raison à la raréfaction des logements à louer à l’année. Pays Basque, centre de Paris, etc. Une situation similaire est constatée dans plusieurs autres territoires, poussant certaines municipalités à envisager de durcir les règles locales afférentes à la location de ce type de biens.

À Saint-Malo, des quotas de meublés touristiques ont été mis en place dans chaque quartier.

Meublés de tourisme : les villes durcissent les règles

Les maires sont de plus en plus nombreux à adopter des règles plus strictes pour encadrer la location saisonnière meublée. Le maire de Saint-Malo a été le premier à mettre en place des quotas de meublés touristiques par quartiers. La cité bretonne a été découpée en quatre secteurs, selon l’intensité des locations touristiques de courte durée. Intra-Muros, 12,5 % de meublés touristiques sont tolérés, tandis que dans certains quartiers plus excentrés, ils ne doivent pas représenter plus de 1 % des logements.

De plus, l'autorisation de changement d'usage, permettant de transformer un bien en meublé touristique, est désormais limitée à un seul logement par personne physique pour une période de 3 ans. Saint-Malo a rapidement inspiré Les Sables d’Olonne, puis Annecy plus récemment. Le 1er juin, la ville de Haute-Savoie a mis en place un quota de meublés de tourisme par zone, et envisage de fixer une limite d’un bien par propriétaire. De son côté, La Rochelle a interdit les meublés touristiques de moins de 35 m² pour ne pas pénaliser les logements étudiants. Paris, Lyon, Marseille… Dans plusieurs grandes villes, le propriétaire doit également respecter un principe de compensation. C’est aussi le cas dans 25 villes basques, où les propriétaires qui mettent un logement en location saisonnière doivent s'engager à proposer un bien de même taille sur le marché de la location de longue durée.

Les locations saisonnières dans le viseur de l’exécutif

En plus des mesures locales, une cinquantaine de maires et d’élus locaux, comme Sophie Garcia, Conseillère déléguée au logement abordable et à la mixité sociale à Annecy, réclament la mise en place de règles nationales pour encadrer les locations touristiques de courte durée et éviter la pénurie de logements. De son côté, l’Association des élus du littoral (ANEL) souhaite que les dispositifs juridiques et fiscaux « favorisant les locations saisonnières » soient supprimés et que des zones « dédiées à l’habitat permanent » soient créées dans les documents d’urbanisme.

Pour répondre à la gronde des élus locaux, le gouvernement envisagerait de taxer davantage les propriétaires de meublés de tourisme, qui bénéficient aujourd’hui d’abattement forfaitaire de 71 %, contre 50 % pour les logements meublés loués à l’année. « Il n’y a pas de raison de conserver cette fiscalité qui conduit à des excès », a indiqué sur BFMTV le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire.

Plusieurs députés ont fait une proposition de loi visant à faire passer le nombre de nuitées autorisées pour la location touristique de 120 à 90 par an.

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