Mon voisin fait trop de bruit… que faire ?

Blandine Rochelle 02 fév 2023
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Rares sont les personnes à n'avoir jamais été incommodées par des bruits de voisinage ? Il est parfois difficile de faire la part des choses entre des bruits acceptables dès lors que l'on vit en société et des nuisances sonores qui sortent du cadre habituel et peuvent être sanctionnées. On vous livre la marche à suivre si vous faites face à ce type de problème.

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Il existe plusieurs solutions pour faire cesser un voisin bruyant, en commençant par un échange amiable. © Pixel-Shot - Adobe Stock
Il existe plusieurs solutions pour faire cesser un voisin bruyant, en commençant par un échange amiable. © Pixel-Shot - Adobe Stock
Sommaire

Problèmes de bruit : quelle est la règle ?

Le trouble anormal du voisinage en journée

Si vous souffrez du bruit et de comportements causés par vos voisins, commencez par définir ce qu’est un trouble anormal de voisinage pour connaître vos moyens d’action. En journée, le bruit doit être répétitif, intensif ou doit durer dans le temps. Il peut s’agir d’un bruit causé par :

  • Un individu comme l’habitant d’un autre logement et les bruits peuvent ainsi provenir de cris, de bruits de talons, de chants, de fêtes, etc.
  • Un animal, comme les aboiements.
  • Un objet, comme un instrument de musique, une télé, un pétard, une pompe à chaleur, un appareil électroménager, etc.

Pour savoir quelles sont les règles relatives au bruit anormal durant la journée, pensez à consulter les arrêtés locaux, qui peuvent, par exemple, interdire la tondeuse à certaines heures dans votre commune.

Le tapage nocturne

La nuit, on parle de tapage nocturne lorsque les bruits sont anormaux et causent des troubles du voisinage. Là encore, les bruits peuvent provenir des mêmes origines qu’en journée et il n’existe pas d’heure précise permettant de caractériser un tapage nocturne. Le bruit doit avoir lieu lorsqu’il fait nuit et dans ce cas, il ne doit pas forcément être répétitif, intensif ni durer dans le temps.

Le tapage nocturne est en revanche caractérisé lorsque l’auteur des bruits anormaux ne prend pas les mesures nécessaires pour y remédier.

Contactez votre mairie pour connaître les règles qui s’appliquent dans votre commune en cas de bruits anormaux et perturbateurs.

Commencez toujours par une intervention amiable

La première chose à faire lorsque vous êtes confronté(e) à un voisin bruyant, quelle que soit l’heure, c’est d’aller le voir directement pour en parler avec lui. Parfois, on pense à tort que les auteurs des troubles ont conscience des bruits qu’ils produisent et qu'ils s'en fichent, or ce n’est pas toujours le cas. En allant expliquer (calmement !) la situation à votre voisin, il se rendra peut-être compte pour la première fois qu’il vous a gêné et fera probablement ce qu’il faut pour que les choses rentrent dans l’ordre.

À Laigneville dans le département de l'Oise, les habitants d'un immeuble se sont récemment plaints du bruit que faisait un couple de voisins en faisant l'amour ! Les riverains ont lancé une pétition et le maire de la commune est même intervenu pour demander au couple de faire preuve d'un peu plus de discrétion lors de ses ébats. 

En copropriété, contactez le syndic !

Si vous avez affaire à un voisin bruyant et que vous êtes allé le voir pour lui expliquer la situation, sachez que vous pouvez en parler au syndic de copropriété si vous vivez en copropriété. C’est l’un des rôles du syndic que de faire respecter le règlement de copropriété, notamment en rappelant à l’ensemble des copropriétaires la nécessité de respecter les autres habitants de l'immeuble.

Si vous êtes locataire au sein d’une copropriété, parlez-en à votre propriétaire bailleur qui est censé agir en votre faveur.

Utilisez les voies de recours de conciliation

Vous avez beau demander à votre voisin de cesser les bruits qui vous incommodent et rien n’y fait ? Vous allez devoir envisager de nouvelles voies de recours. Appeler la police peut permettre de faire cesser le bruit une bonne fois pour toute, car votre voisin craindra probablement de se retrouver confronté à la maréchaussée une nouvelle fois.

Vous pouvez, également, contacter l’ADIL (association départementale d’information sur le logement), qui peut vous informer au sujet des recours possibles. Par exemple, elle pourra vous donner les coordonnées d’un conciliateur de justice ou d’un médiateur qui va vous permettre de trouver une solution sans saisir le tribunal. Sollicitez également l'intervention d'un huissier ou d'un commissaire de justice pour faire constater les bruits, dans l’hypothèse où un recours judiciaire serait inévitable.

La voie judiciaire si rien ne change

Enfin, si vous souhaitez obtenir réparation ou que votre voisin ne semble pas tenir compte des bruits qui vous incommodent malgré vos multiples tentatives, vous pouvez saisir le tribunal. Le juge pourra non seulement prononcer une sanction à l’encontre de votre voisin, mais il pourra également ordonner l’insonorisation du logement de l’auteur du bruit voire la résiliation de son bail le cas échéant.

Le Conseil National du Bruit (CNB) préconise de respecter des horaires en cas de travaux bruyants, à savoir 9-12h et 13h30-19h30 en semaine, 9h-12h et 15h-19h le samedi et 10-12h le dimanche et les jours fériés.

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