Mon voisin fait trop de bruit… que faire ?

Le trouble anormal du voisinage en journée

Si vous souffrez du bruit et de comportements causés par vos voisins, commencez par définir ce qu’est un trouble anormal de voisinage pour connaître vos moyens d’action. En journée, le bruit doit être répétitif, intensif ou doit durer dans le temps. Il peut s’agir d’un bruit causé par :

• Un individu comme l’habitant d’un autre logement et les bruits peuvent ainsi provenir de cris, de bruits de talons, de chants, de fêtes, etc.
• Un animal, comme les aboiements.
• Un objet, comme un instrument de musique, une télé, un pétard, une pompe à chaleur, un appareil électroménager, etc.

Pour savoir quelles sont les règles relatives au bruit anormal durant la journée, pensez à consulter les arrêtés locaux, qui peuvent, par exemple, interdire la tondeuse à certaines heures dans votre commune.

Le tapage nocturne

La nuit, on parle de tapage nocturne lorsque les bruits sont anormaux et causent des troubles du voisinage. Là encore, les bruits peuvent provenir des mêmes origines qu’en journée et il n’existe pas d’heure précise permettant de caractériser un tapage nocturne. Le bruit doit avoir lieu lorsqu’il fait nuit et dans ce cas, il ne doit pas forcément être répétitif, intensif ni durer dans le temps.

Le tapage nocturne est en revanche caractérisé lorsque l’auteur des bruits anormaux ne prend pas les mesures nécessaires pour y remédier.

La première chose à faire lorsque vous êtes confronté(e) à un voisin bruyant, quelle que soit l’heure, c’est d’aller le voir directement pour en parler avec lui. Parfois, on pense à tort que les auteurs des troubles ont conscience des bruits qu’ils produisent et qu'ils s'en fichent, or ce n’est pas toujours le cas. En allant expliquer (calmement !) la situation à votre voisin, il se rendra peut-être compte pour la première fois qu’il vous a gêné et fera probablement ce qu’il faut pour que les choses rentrent dans l’ordre.

Si vous avez affaire à un voisin bruyant et que vous êtes allé le voir pour lui expliquer la situation, sachez que vous pouvez en parler au syndic de copropriété si vous vivez en copropriété. C’est l’un des rôles du syndic que de faire respecter le règlement de copropriété, notamment en rappelant à l’ensemble des copropriétaires la nécessité de respecter les autres habitants de l'immeuble.

Si vous êtes locataire au sein d’une copropriété, parlez-en à votre propriétaire bailleur qui est censé agir en votre faveur.

Vous avez beau demander à votre voisin de cesser les bruits qui vous incommodent et rien n’y fait ? Vous allez devoir envisager de nouvelles voies de recours. Appeler la police peut permettre de faire cesser le bruit une bonne fois pour toute, car votre voisin craindra probablement de se retrouver confronté à la maréchaussée une nouvelle fois.

Vous pouvez, également, contacter l’ADIL (association départementale d’information sur le logement), qui peut vous informer au sujet des recours possibles. Par exemple, elle pourra vous donner les coordonnées d’un conciliateur de justice ou d’un médiateur qui va vous permettre de trouver une solution sans saisir le tribunal. Sollicitez également l'intervention d'un huissier ou d'un commissaire de justice pour faire constater les bruits, dans l’hypothèse où un recours judiciaire serait inévitable.

Enfin, si vous souhaitez obtenir réparation ou que votre voisin ne semble pas tenir compte des bruits qui vous incommodent malgré vos multiples tentatives, vous pouvez saisir le tribunal. Le juge pourra non seulement prononcer une sanction à l’encontre de votre voisin, mais il pourra également ordonner l’insonorisation du logement de l’auteur du bruit voire la résiliation de son bail le cas échéant.