Dans une cuisine, il y a beaucoup de choses susceptibles de tomber en panne, de se casser ou d’être frappées de vétusté. Alors qui du propriétaire ou du locataire a la charge du remplacement ou de la réparation.
La cuisine : une pièce particulièrement technique
Quelles que soient ses dimensions et son niveau d’équipement, la cuisine est toujours une conjugaison d’associations dangereuses ou antinomiques : eau et électricité, chaud et froid, feu et gaz ! Une pièce technique faite d’équipements et de sous-systèmes plus ou moins complexes mais toujours indispensables au bon fonctionnement de l’ensemble et à la sécurité de ses utilisateurs. On l’aura compris : la cuisine nécessite une attention particulière, du propriétaire comme du locataire du logement concerné. Mais qui paie quoi dans cet univers technique ? Réponse point par point…
La chaudière
Le locataire : quel que soit son type, l’entretien annuel et le ramonage (obligatoire) sont à sa charge ainsi que le remplacement du thermostat d’ambiance et de la tétine gaz.
Le propriétaire : le remplacement d’une chaudière défectueuse ou vétuste lui incombe.
Bon à savoir
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Accessoires gaz
Le locataire : flexibles, détendeurs et robinets sont à sa charge. Il doit notamment s’assurer de la validité de ces accessoires qui sont soumis à une date de péremption.
Le propriétaire : il doit fournir à l’entrée dans les lieux une installation parfaitement conforme.
L’électroménager
Le locataire : il assure l’entretien courant.
Le propriétaire : la réparation d’une panne relevant de la vétusté de l’appareil ou son remplacement est de son ressort.
Inclure l'électroménager dans l'état des lieux
Il est important, à la signature, d’effectuer un relevé précis de l’électroménager, de son ancienneté et de son état général, puis de l’inclure dans l’état des lieux. Un document qui aidera à limiter les risques de litiges en cas de panne.
Fenêtre
Le locataire : il est en charge de son entretien courant comme le graissage des parties mobiles ou le nettoyage des grilles d’aération, mais aussi du remplacement des joints ou mastics défectueux et des carreaux ou vitres cassées.
Le propriétaire : le remplacement complet du châssis de fenêtre est de son ressort.
Plafond, murs et sol
Le locataire : quel que soit le type de surface des murs et du plafond (peinture, enduit ou tapisserie) et du sol (carrelages, béton ciré ou stratifié), le nettoyage, le rebouchage des trous de fixation et les petites retouches sont de son ressort. Attention : la réfection complète de ces surfaces peut lui incomber si, à son départ, l’état constaté ne correspond pas à une usure normale.
Le propriétaire : à l’entrée dans les lieux, il se doit de fournir un logement décent et salubre.
Bon à savoir
En tant qu’utilisateur, le locataire est responsable de l’entretien de l’électricité, du gaz, de l’électroménager, des murs, du plafond, de la fenêtre et du sol. Toute panne ou altération importante relevant de la vétusté est à la charge du propriétaire. Une panne ou une altération importante consécutive à une négligence du locataire reste à la charge de ce dernier.
Grilles d’aération et VMC
Le locataire : rappelons tout d’abord que l’occupant a l’interdiction formelle de boucher ces éléments de ventilation. Il doit en assurer le nettoyage. Cependant, en cas de panne de la VMC, son remplacement est à la charge du propriétaire.
Le propriétaire : il se doit de fournir à l’entrée dans les lieux un logement sain, c’est-à-dire normalement ventilé.
La plomberie
Le locataire : l’entretien et le débouchage des conduits et siphons sont à sa charge, tout comme le remplacement des joints, colliers, clapets et presse-étoupes. L’entretien de l’évier et son détartrage sont également du ressort de l’occupant des lieux.
Le propriétaire : il assure le remplacement de la conduite d’eau ou des conduits lorsque cela est nécessaire.
Obligations du locataire & du propriétaire
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