Aller au contenu principal
  • Acheter
    Acheter
    • Appartement ou Maison
    • Neuf
    • Bien d'exception
    • Terrain
    • Viager
    • Bureaux & Commerces
    Prix de l'immobilier
    • Estimation immobilière
    • Prix au m²
    • Derniers biens vendus
    • Calculette : capacité d'emprunt
    Investir
    • Checklist de l'acheteur
    • Défiscalisation
    • Choisir un agent
    • Votre crédit : comparez les offres
  • Louer
    Louer
    • Appartement ou Maison
    • Bien d'exception
    • Location temporaire
    • Location de vacances
    • Bureaux & Commerces
    Outils
    • Estimation prix des loyers
    • Check-lists location
    • Dossier de location
    • Propriétaire ? Déposez votre annonce
  • Construire
    Construire
    • Logements neufs
    • Terrain + Maison
    • Terrain
    • Modèles de maison
    • Constructeurs
    Outils
    • Calculez votre prêt �  taux zéro
    • Dossier Loi Pinel
    • Simulateur de financement
  • Emprunter
    Emprunter
    • Votre crédit : comparez les offres
    • Assurance de prêt : en savoir plus
    • Investir
    Outils
    • Votre capacité d'emprunt
    • Calculez votre prêt �  taux zéro
    • Calculez vos mensualités
    • Estimez vos frais de notaire
  • Emménager
    Emménager
    • Organisez votre déménagement
    • Votre check-list déménagement
    • ENGIE : déménagez facile
  • Estimer
    Estimer
    • Déposez une annonce
    • Prix de l'immobilier
    • Derniers biens vendus
    • Vendre son appartement
    • Vendre sa maison
    Outils
    • Estimation maison
    • Estimation appartement
  • Déposer une annonce
    Vente immobilièreLocation immobilière
logo_header Created with Sketch.
Edito
  • Accueil
  • Nos rubriques
    • Actualités
    • Conseils d'experts
    • Financement
    • Construction
    • Matériaux et équipements
    • Tendances
    • Luxe
  • Partenaires
    • Cardif
    • Engie
    • Nextories
    • Pretto
    • Sofinco
    • Velux
  • Guide de la location
  • Impact DPE
  • Recherche
Rechercher un article
Ex :Acheter,Décoration,Lyon,Marseille...
Fil d'Ariane
Accueil > Conseils d'experts > Réglementations

Réglementations

TousRénovation énergétiqueImmobilier localRéglementationsInvestirLouerDéménagerCopropriétéAcheterVendreViagerAssurance habitationRésidences seniors
Image
Locataire étranger documents à fournir
Réglementations
Dispositif Pinel : les ressources à prendre en compte pour un résident et un non-résident
Le Pinel, dispositif phare de défiscalisation immobilière, devait disparaître le 31 décembre 2024. Mais un amendement propose de prolonger cet avantage fiscal jusqu’au 31 mars 2025. L'occasion de...
Image
Quelles sont les propositions de François Bayrou pour le logement ?
Réglementations
François Bayrou à Matignon : ses idées pour relancer le logement en France
Fraîchement nommé à Matignon, François Bayrou prend la relève de Michel Barnier dans un contexte politique agité. Logements sociaux, mutuelle logement obligatoire, rénovation énergétique : retour sur...
Image
Rétractation offre achat
Réglementations
Je ne souhaite plus acheter le bien : que devient l’offre de prêt ?
Le contrat de prêt et l’opération immobilière qu’il finance sont interdépendants. La vente est caduque si vous n’obtenez pas votre financement et le contrat de prêt est caduc si la vente n’a pas lieu.
Image
Un homme appose sa signature en bas d'un contrat en présence de deux femmes souriantes
Réglementations
Focus sur le bail professionnel : tout ce que vous devez savoir !
Un bail professionnel est un contrat de location de locaux, dans lesquels est exploitée une activité qui n’est ni commerciale, ni artisanale. Il concerne plus précisément l’exercice d’une activité...
Image
Des personnes sont réunies autour d'une table et lèvent la main pour voter, dans le cadre d'une réunion d'assemblée générale
Réglementations
Le principe d’annualité d’une assemblée générale dans une copropriété
Vous êtes copropriétaire pour la première fois et vous vous interrogez sur le fonctionnement global de la copropriété, plus particulièrement sur la fréquence de la tenue des assemblées générales. Nous...
Image
Femme blonde concentrée effectuant des calculs devant son pc, la tête en appui sur son bras
Réglementations
Comment est déterminée une indemnité d’éviction dans le cadre d’un bail commercial ?
Dans un bail commercial, lorsque le bailleur souhaite délivrer un congé à son locataire, il est tenu de lui verser une indemnité d’éviction (sauf exceptions). Se Loger vous explique tout à ce sujet.
Image
Quartier commerçant Istanbul
Réglementations
Quel bail faut-il rédiger pour un commerce et une habitation accolée ?
Vous êtes propriétaire d’un local commercial et d’un appartement accolé. Vous avez trouvé un candidat locataire et vous vous interrogez sur le bail à rédiger. Bail professionnel ? Bail civil ? Bail...
Image
Une femme décorant l'extérieur de sa maison pour noël
Réglementations
Décorer son extérieur pour les fêtes : les règles à suivre
Décorer son extérieur pour les fêtes fait inévitablement penser aux films américains de Noël, avec leurs décors féériques, extravagants et tape-à-l’œil, remplis de lumières et de bonhommes de neige...
Image
Façade délabrée immeuble
Réglementations
Danger pour la sécurité publique : qui doit intervenir ? Vous ou la commune ?
L’état de votre habitation peut être considéré comme un danger pour la sécurité publique. En tant que propriétaire, vous êtes obligé d'agir pour éviter un trouble à l’ordre public qui serait de votre...
Image
DPE collectif obligatoire
Réglementations
DPE collectif : quel est son contenu et quelles sont ses modalités de réalisation ?
Vous avez, comme tout le monde, entendu parler du diagnostic de performance énergétique (DPE) collectif sans être vraiment au fait sur le sujet. Que contient-il ? À quoi sert-il ? Est-il obligatoire...
Pagination
  • Page précédente Précédent
  • …
  • Page 19
  • Page 20
  • Page courante 21
  • Page 22
  • Page 23
  • …
  • Page suivante Suivant

SeLoger c'est aussi

ConstruireNeufSeLoger Bureaux & CommercesBelles DemeuresLesavisimmo
Retrouvez-nous sur ...
L'entreprise
Qui sommes-nous ?Nous contacterNous recrutons
Nos Applications

Découvrez nos applications

Services Pro
Tous nos services proAccès clientMes annonces sur SeLoger
À Découvrir
Annuaire des professionnelsTout l'immobilierToutes les villesTous les départementsToutes les régions
SeLoger © 1992 - 2023
Annonces ImmobilièresParamétrer mes cookiesConditions Générales d'UtilisationPolitique Générale de Protection des DonnéesFonctionnement de notre site