Les voisins, la loi et vous

Brune Loupol
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À moins que vous ne viviez en plein milieu d’un champ sans personne à des kilomètres à la ronde, d’autres êtres humains habitent près de vous et comme on ne peut pas les choisir, autant ne pas les subir. Heureusement quelques règles de droit encadrent la vie du voisinage, car pour vivre heureux, vivons civilisé(e)s.

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Une femme qui boit un café
Voisins : que dit la loi ?
Sommaire

Les voisins et le bruit

Du hard rock à fond, un chien qui aboie non-stop, des coups de marteau tôt le dimanche matin, le bruit de vos voisins peut parfois devenir insupportable. Comme on a toutes et tous une tolérance différente au bruit, le mieux est de regarder ce que dit le règlement de copropriété et ce que dit la loi. À savoir : « aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage. »

Faites donc bien la différence entre une nuisance ponctuelle (une soirée d’anniversaire une fois par an) et répétée (un karaoké à plein poumons 3 fois par semaine).

Parce que oui, on a toutes et tous une tolérance différente mais quand même.

Voisins et odeurs

Le voisin du dessous qui fait un barbecue tous les soirs, votre voisine de palier qui laisse sa poubelle devant sa porte plusieurs jours de suite, les nuisances entre voisins peuvent aussi être olfactives. Le plus simple est d’aller en parler directement avec la personne concernée, en restant calme.

On peut aussi être gêné(e) par des odeurs diffuses dans le quartier. Dans ce cas, adressez-vous au service communal d’hygiène et de santé de votre mairie.

Voisins et parties communes

Hall d’entrée, jardin partagé, local poubelles… Les parties communes doivent être utilisées selon les conditions fixées par le règlement de copropriété.

Alors oui, cela peut arriver de devoir entreposer quelques cartons le temps de charger sa voiture ou de laisser son vélo quelques heures dans l’entrée. Comme pour tout, le plus important est de ne pas abuser de la patience de vos voisins.

Si vous êtes propriétaire d’un logement que vous mettez en location, vous n’êtes pas responsable des nuisances causées par votre locataire mais c’est à vous d’engager des démarches pour que cela cesse sinon cette fois-ci c’est bien votre responsabilité qui sera engagée. Et ce serait dommage non ?

Que faire en cas de conflit/litige ?

Essayez d’abord un arrangement à l’amiable

Exposez calmement à votre voisin les perturbations qu’il occasionne. N’hésitez pas à vous baser sur le règlement de copropriété pour justifier votre bonne foi.

Pas de résultat ?

Envoyez une lettre recommandée avec mise en demeure.

Passé un certain délai, saisissez un conciliateur de justice.

Bonne nouvelle, cette démarche est gratuite.

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