Vous avez emménagé dans un charmant village de campagne depuis peu, mais vous ne supportez déjà plus le coq de votre voisin, qui chante chaque matin aux aurores. Vous vous interrogez sur les recours dont vous disposez pour pouvoir enfin faire une grasse matinée ? On vous aide à y voir plus clair.
Le caractère anormal du trouble soumis à l’appréciation des juges
Dans le cadre d’un litige entre voisins, il est d’usage de tenter une conciliation amiable pour faire cesser le trouble. Or, dans ce cas précis, compter sur la discrétion d’un coq semble d’avance voué à l’échec. Il convient donc de saisir le juge judiciaire qui, à l’appui d’un certain nombre d’éléments, caractérisera ou non l’anormalité du trouble dont vous faites état.
Si le caractère anormal du trouble est relevé par les juges, votre voisin sera contraint de faire cesser le chant de son coq.
L’arrêt de la cour d’appel de Riom
Dans un arrêt en date du 7 septembre 1995, la cour d’appel de Riom a rejeté le caractère anormal du trouble de voisinage invoqué par le voisin d’un coq bruyant. Avec un style qui a rendu cet arrêt célèbre, les juges ont rejeté le caractère anormal du chant matinal du coq dans un village de campagne. Ils ont ainsi retenu que « la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard) ; que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés ; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Sallèdes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme ».
Références juridiques
- Article 1253 du Code civil
- Cour d’appel de Riom, 7 septembre 1995
Pouvez-vous nous préciser pourquoi ? (facultatif)