Aller au contenu principal
  • Acheter
    Acheter
    • Appartement ou Maison
    • Neuf
    • Bien d'exception
    • Terrain
    • Viager
    • Bureaux & Commerces
    Prix de l'immobilier
    • Estimation immobilière
    • Prix au m²
    • Derniers biens vendus
    • Calculette : capacité d'emprunt
    Investir
    • Checklist de l'acheteur
    • Défiscalisation
    • Choisir un agent
    • Votre crédit : comparez les offres
  • Louer
    Louer
    • Appartement ou Maison
    • Bien d'exception
    • Location temporaire
    • Location de vacances
    • Bureaux & Commerces
    Outils
    • Estimation prix des loyers
    • Check-lists location
    • Dossier de location
    • Propriétaire ? Déposez votre annonce
  • Construire
    Construire
    • Logements neufs
    • Terrain + Maison
    • Terrain
    • Modèles de maison
    • Constructeurs
    Outils
    • Calculez votre prêt �  taux zéro
    • Dossier Loi Pinel
    • Simulateur de financement
  • Emprunter
    Emprunter
    • Votre crédit : comparez les offres
    • Assurance de prêt : en savoir plus
    • Investir
    Outils
    • Votre capacité d'emprunt
    • Calculez votre prêt �  taux zéro
    • Calculez vos mensualités
    • Estimez vos frais de notaire
  • Emménager
    Emménager
    • Organisez votre déménagement
    • Votre check-list déménagement
    • ENGIE : déménagez facile
  • Estimer
    Estimer
    • Déposez une annonce
    • Prix de l'immobilier
    • Derniers biens vendus
    • Vendre son appartement
    • Vendre sa maison
    Outils
    • Estimation maison
    • Estimation appartement
  • Déposer une annonce
    Vente immobilièreLocation immobilière
logo_header Created with Sketch.
Edito
  • Accueil
  • Nos rubriques
    • Actualités
    • Conseils d'experts
    • Financement
    • Construction
    • Matériaux et équipements
    • Tendances
    • Luxe
  • Partenaires
    • Cardif
    • Engie
    • Nextories
    • Pretto
    • Sofinco
    • Velux
  • Guide de la location
  • Impact DPE
  • Recherche
Rechercher un article
Ex :Acheter,Décoration,Lyon,Marseille...
Fil d'Ariane
Accueil > Conseils d'experts > Réglementations

Réglementations

TousRénovation énergétiqueImmobilier localRéglementationsInvestirLouerDéménagerCopropriétéAcheterVendreViagerAssurance habitationRésidences seniors
Image
Travaux rénovation maison
Réglementations
Des travaux sont à prévoir dans le logement et le locataire se propose de les réaliser, comment organiser cela ?
Vous louez un bien à titre de résidence principale, mais la décoration est « dans son jus ». Le locataire vous propose de refaire lui-même les peintures et de changer les revêtements de sol. Vous n...
Image
Clés laissées dans la boîte aux lettres
Réglementations
Bailleur : vos recours si le locataire laisse les clés dans la boîte aux lettres sans état des lieux
Vous êtes propriétaire bailleur et votre locataire est parti sans prévenir, sans donner congé, sans état des lieux. Quels sont vos droits et quels sont vos recours ? Nous vous aiguillons sur la...
Image
Le compteur Linky est-il obligatoire ?
Réglementations
Compteur Linky : vous êtes désormais presque obligés de dire "oui" à son installation
C’est une petite boîte verte, qui n’en finit pas de faire parler d’elle… Lancé en 2015, le compteur Linky équipe déjà 37 millions de foyers, en France. Présenté comme un outil indispensable à la...
Image
joli balcon avec coussins d'extérieur, plantes et guirlandes
Réglementations
Travaux d’étanchéité des balcons : quels frais prévoir en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire, et des travaux d’étanchéité des balcons vont être votés. Vous vous interrogez sur la majorité du vote et la répartition des frais afférents à ces travaux. Faisons le point...
Image
J’ai vendu ma maison : les démarches à ne pas prendre à la légère après la vente. © Srdjanns74 – Getty Images
Réglementations
Les retards de paiement sur mon assurance habitation ont-ils une incidence sur mon contrat ?
Vous êtes en retard par rapport au paiement de votre assurance habitation ? Rassurez-vous : les retards de paiement n'entraînent pas la suppression immédiate de la garantie d'assurance. L’assureur qui...
Image
Bruits de voisinage : faites intervenir le maire de votre commune
Réglementations
Bruit, odeurs, incivilités... Qu'est-ce qui constitue vraiment un trouble du voisinage ?
Vous subissez des nuisances sonores ou olfactives ? Sachez qu’elles ne sont pas forcément considérées comme des troubles anormaux de voisinage. Nous faisons le point sur ce qui caractérise vraiment ce...
Image
Vente d'un logement priorité au locataire
Réglementations
Vente d’un logement occupé : le locataire est-il prioritaire à l’achat ?
Vous êtes propriétaire bailleur et souhaitez vendre un logement actuellement loué, sans donner congé à votre locataire, la fin du bail étant encore éloignée. Vous avez entendu parler d’un éventuel...
Image
Fichier national contre la fraude au DPE
Réglementations
DPE : la réforme de 2026 va-t-elle améliorer votre note ?
Bonne nouvelle pour les propriétaires et les bailleurs : le gouvernement acte un changement dans le calcul du DPE. À la clé, une meilleure note, sans même entreprendre de travaux. Explications.
Image
Accès au terrain bloqué par voisin
Réglementations
Mon voisin m’empêche d’accéder à mon terrain : la mairie peut-elle intervenir ?
Vous êtes actuellement en conflit avec votre voisin qui vous bloque l'accès à votre propre terrain. Il est naturel de se demander si la mairie peut intervenir. Pourtant, la loi encadre strictement ce...
Image
Vers une carte professionnelle obligatoire pour les diagnostiqueurs ?
Réglementations
DPE : le QR Code obligatoire depuis le 1er septembre change la donne
70 000 : c’est le nombre de DPE frauduleux émis chaque année. Pour fiabiliser le DPE, le gouvernement a mis en place un QR Code. À quoi sert-il ? Comment fonctionne-t-il ? Nos réponses pour vous aider...
Pagination
  • Page courante 1
  • Page 2
  • Page 3
  • Page 4
  • Page 5
  • …
  • Page suivante Suivant

SeLoger c'est aussi

ConstruireNeufSeLoger Bureaux & CommercesBelles DemeuresLesavisimmo
Retrouvez-nous sur ...
L'entreprise
Qui sommes-nous ?Nous contacterNous recrutons
Nos Applications

Découvrez nos applications

Services Pro
Tous nos services proAccès clientMes annonces sur SeLoger
À Découvrir
Annuaire des professionnelsTout l'immobilierToutes les villesTous les départementsToutes les régions
SeLoger © 1992 - 2023
Annonces ImmobilièresParamétrer mes cookiesConditions Générales d'UtilisationPolitique Générale de Protection des DonnéesFonctionnement de notre site